Habitat ancien

Habitat ancien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la Commission d'étude d'une réforme du financement du logement présidée par Raymond Barre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raymond Barre  ;  Présidence de la République

Remis le  1er décembre 1975

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement, sur le programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), Paris le 13 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur les priorités de son action en faveur de la rénovation de l'habitat et le rôle particulier de l'ANAH, Parisle 8 octobre 2008.

Déclaration

Grenelle de l'environnement - Chantier n°3 Rénovation des bâtiments existants

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er février 2008

Saturnisme : quelles stratégies de dépistage chez l'enfant ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

Discours de Mme Nicole Questiaux, ministre de la solidarité nationale, lors de la signature du contrat cadre avec la fédération nationale des centres PACT, Paris le 23 juin 1982 ( texte du contrat-cadre en annexe ).

Déclaration

Intervention de M. Louis Besson, ministre chargé du logement sur la nécessité d'une évolution de la politique du logement face aux nouveaux besoins en matière d'habitat, à Strasbourg le 20 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur la politique d'incitation à la qualité architecturale des travaux de réhabilitation du logement, Paris le 5 juillet 2001.

Déclaration

Message de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur le besoin de logements sociaux en outre-mer et sur l'accession à la propriété, le 18 juin 2003.

Lettre

Message de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la rénovation des centres urbains dans le cadre de la protection du patrimoine, permettant l'insertion des plus démunis, Paris le 23 novembre 1992.

Lettre

Discours de M. Pierre Bérégovoy, ministre des affaires sociales et de la sécurité sociale à l'occasion des journées européennes de lutte contre l'habitat ancien, sur la lutte contre la paupérisation, Paris le 15 octobre 1982.

Déclaration

Discours de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, aux journées européennes pour un plan de lutte contre la paupérisation dans l'habitat ancien, Paris le 15 octobre 1982.

Déclaration

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