Habitat

Habitat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 24 Juin 1992 La qualité de l'habitat et du cadre de vie.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 août 2000. Mise sur le marché des ascenceurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Octobre 1988 La politique de la ville.

Communiqué

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Intoxications au monoxyde de carbone dans la région Ile-de-France en 2005 : bilan épidémiologique de la première année du nouveau dispositif national de surveillance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Buyck  ;  Nicolas Carre  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2007

Le logement social en Nouvelle-Calédonie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ramiro Riera  ;  Pierre Dubois  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er février 2006

Impacts sanitaires des installations de climatisation : Domicile des particuliers, habitat collectif, habitat individuel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er août 2004

Impacts sanitaires du bruit : état des lieux, indicateurs bruit-santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er novembre 2004

La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre outre-mer : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Rostagnat  ;  Anne Bolliet  ;  Bernard de Korsak  ;  Christian Jamet  ;  Michel Dumont  ;  Jean-Charles Aubernon  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les métiers de l'architecture et du cadre de vie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Dauge  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er avril 2005

Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Garcia  ;  Raphaël Slama  ;  François Hanus  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2004

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