Habitat

Habitat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Courrier de M. Sébastien Lecornu, Premier ministre, adressé aux acteurs du logement, sur le logement, l'habitat, et le projet de loi de finances pour 2027, à Paris le 23 septembre 2026.

Lettre

Mission inter-inspections relative aux diverses formes d'habitat partagé adapté au vieillissement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Caillon  ;  Isabelle Rougier  ;  Louis Moreau de Saint-Martin  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer, sur les aménagement et développement durables du territoire de Guyane, à l'occasion du débat demandé par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2025.

Déclaration

L'habitat et le logement face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques

Avis

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Maud Lelièvre  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Lieux de vie et accompagnement des personnes âgées en perte d'autonomie : les défis de la politique domiciliaire - Se sentir chez soi où que l'on soit

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Julien Emmanuelli  ;  Jean-Baptiste Frossard  ;  Bruno Vincent  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué, chargé du logement, sur le projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement, au Sénat le 27 mars 2024.

Déclaration

Déclaration de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement, sur le projet de loi visant à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement, à l'Assemblée nationale le 19 mars 2024.

Déclaration

Déclaration de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué, chargé du logement, sur le projet de loi, relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement, au Sénat le 27 février 2024.

Déclaration

RGA, n'attendons pas que ce soit la cata !

Rapport officiel

Auteur(s) :  Vincent Ledoux  ;  Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Remis le 

Dénouer les litiges du quotidien dans les communes : la voie de la médiation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Bilan des travaux et des aides entre 2016 et 2019 - Résultats définitifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marlène Kraszewski  ;  Thomas Le Jeannic  ;  Romuald Caumont  ;  Thomas Merly-Alpa  ;  Jean-Philippe Rathle  ;  Observatoire national de la rénovation énergétique

Remis le 

Sols argileux et catastrophes naturelles - Des dommages en forte progression, un régime de prévention et d'indemnisation inadapté

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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