Handicap

Handicap : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur l'hébergement des personnes dépendantes et le financement de la dépendance, Paris le 10 mars 2010.

Déclaration

Schéma numérique des bibliothèques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Racine  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2009

Rapport Plan Egalité des chances 2009

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 9 février 2009, sur la politique en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les mesures prises en faveur de l'accessibilité des handicapés au logement, au transport collectif, à internet et à l'ensemble de la société d'ici 2015, Paris le 11 février 2010.

Déclaration

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les priorités de la politique de la ville en matière de développement économique et d'insertion, d'articulation entre l'ANRU et l'ACSE et de lutte contre l'illettrisme, Paris le 10 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la politique menée en faveur des personnes handicapées, pour leur favoriser l'accès à l'emploi, Paris le 3 février 2010.

Déclaration

Rapport annuel 2009 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'accueil et l'emploi des handicapés mentaux, la scolarisation des enfants handicapés, l'accessibilité des établissements publics et des logements et sur le plan national concernant l'autisme et le handicap visuel, Sablé le 5 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur la prise en compte des personnes handicapées dans la politique du tourisme, Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes et le financement des structures d'accueil ou de soin à domicile, Reilhac le 16 janvier 2010.

Déclaration

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