Handicap

Handicap : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les efforts du ministère de la défense en faveur de l'insertion des handicapés, à Paris le 3 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, sur l'accessibilité des transports collectifs, Paris le 19 mai 2010.

Déclaration

Le rapport de L'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de Mme Valérie Létard, Secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur le bilan de la loi sur l'accessibilité des personnes handicapées notamment dans les collectivités locales, Paris le 28 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur le bilan de la politique en faveur de l'accessibilité aux outils numériques, notamment la téléphonie mobile, à Paris le 26 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux et l'extension de la télévision numérique terrestre, à Kaysersberg le 14 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les mesures en faveur du développement de l'usage de l'Internet par les personnes handicapées, à Paris le 12 avril 2010.

Déclaration

Représentation de la diversité de la société à la télévision - Rapport au Parlement - Avril 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur l'accessibilité des commerces de proximité et la création de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle, Paris le 13 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur l'amélioration des services pour les personnes âgées dépendantes, Paris le 23 mars 2010

Déclaration

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur l'emploi des personnes handicapées, l'accessibilité des handicapés et les obligations d'emploi des entreprises, Paris le 19 janvier 2010.

Déclaration

Les systèmes d'information pour la santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le  1er novembre 2009

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