Handicap

Handicap : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur les handicapés, notamment l'accessibilité aux services publics, l'accès à l'emploi et la formation professionnelle, Paris le 1er septembre 2009.

Déclaration

1er septembre 2009

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'État aux aînés, sur la prise en charge des personnes âgées, le financement de la dépendance, la bientraitance et les plans régionaux de santé, Paris le 16 décembre 2009.

Déclaration

L'emploi : un droit à faire vivre pour tous - Évaluer la situation des personnes handicapées au regard de l'emploi, prévenir la désinsertion socio-professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Busnel  ;  Thierry Hennion  ;  Denis Leguay  ;  Valérie Paparelle  ;  Bruno Pollez  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville  ;  Secrétariat d'Etat à la Famille et à la Solidarité

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des musées aux handicapés et la mission culture handicap, Nancy le 27 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur le rôle médico-social des Agences régionales de santé, Paris le 21 décembre 2009.

Déclaration

Préface de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, au guide juridique et pratique à l'usage des maires intitulé "L'élaboration du PAVE - plan de mise en accessibilité de la voirieet des aménagements des espaces publics", Paris le 23 novembre 2009.

Lettre

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur la prise en compte du handicap dans le sport, la politique du sport et la solidarité, Paris le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur les violences et la maltraitance faites aux personnes âgées dépendantes et la fermeture administrative des établissements pour personnes âgées, Paris le 2 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les principaux points du projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010 notamment la majoration de durée de cotisation pour les retraites des mères de famille, l'emploi des séniors, la prévention des risques professionnels et la prise en charge des personnes handicapées et dépendantes, Sénat le 10 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique d'accessibilité aux bâtiments et transports publics et l'intégration de l'accessibilité au développement durable, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Création du comité interministériel du handicap.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la prévention et la prise en charge des victimes d'accidents vasculaires cérébraux (AVC), Poitiers le 9 octobre 2009.

Déclaration

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