Handicapé mental

Handicapé mental : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur les inégalités d'accès aux vacances pour les handicapés mentaux, Paris le 2 février 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur le développement des groupes d'entraide mutuelle (GEM) pour les personnes en situation de handicap psychique, Paris le 1er décembre 2015.

Déclaration

1er décembre 2015

Mission sur le drame que les personnes handicapées mentales ou malades psychiques ont connu dans les hôpitaux psychiatriques et les hospices français entre 1941 et 1945

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Azema  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  ;  Secrétariat d'Etat aux Personnes handicapées et à la Lutte contre l'Exclusion  ;  Secrétariat d'Etat aux Anciens combattants et à la Mémoire

Remis le 

Les liens entre handicap et pauvreté : les difficultés dans l'accès aux droits et aux ressources

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Abrossimov  ;  François Chérèque  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'avancée en âge des personnes handicapées - Contribution à la réflexion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Gohet  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2013

Un droit citoyen pour la personne handicapée, un parcours de soins et de santé sans rupture d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Jacob  ;  Adrien Jousserandot  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion

Remis le 

Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle

Remis le 

Déclaration de Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées, sur le droit de vote, l'intégration scolaire et l'insertion professionnelle des handicapés mentaux, Saint-Brieuc (Côtes d'Armor) le 1er juin 2012.

Déclaration

1er juin 2012

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la mise en oeuvre de la politique nationale en faveur des personnes handicapées

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le  1er février 2012

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur les personnes atteintes de handicaps rares et le traitement de leurs maladies, Paris le 13 mars 2012.

Déclaration

Evaluation de l'impact du Plan Autisme 2008-2010 : comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur le travail des personnes handicapées mentales, Paris le 4 novembre 2011.

Déclaration

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