Handicapé mental | vie-publique.fr

Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Charzat ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mars 2002

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Paulette Guinchard-Kunstler ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Rapport de la commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Blanc ; Jean-Marc Juilhard ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

Evaluation qualitative d'expériences d'insertion par l'économique de malades mentaux réalisées dans le cadre du programme Horizon

Rapport interne

Auteur(s) : Catherine Barral ; Pierre Poitou ; Marie-Pierre Milcent ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er février 1997

La contraception chez les personnes handicapées mentales : rapport et avis

Rapport interne

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 1er avril 1996

La Prise en charge des personnes vieillissantes handicapées mentales ou souffrant de troubles mentaux : avis

Avis

Auteur(s) : Janine Cayet ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1998

Groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs : rapport définitif remis au ministre de l'emploi et de la solidarité, au ministre de la justice et au ministre de l'économie des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Favard ; Ministère de la justice ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mai 2000

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pascal Terrasse ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000