Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur le développement de l'hospitalisation à domicile et les soins médicaux aux personnes âgées dépendantes, Paris le 22 janvier 2019.

Déclaration

Interview de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées à CNews le 20 juin 2019, sur la politique du handicap et la société inclusive en faveur des handicapés.

Interview

Améliorer et simplifier la compensation du handicap pour les enfants - Clarifier l’articulation entre l’AEEH et la PCH

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lenoir  ;  Hervé Droal  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les droits fondamentaux des majeurs protégés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Caroline Abadie  ;  Aurélien Pradié  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

La mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Communication à la commission des finances et à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Dubois  ;  Sébastien Jumel  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'évolution de la charge de financement de l'allocation aux adultes handicapés - Communication à la commission des finances, de l'économie budgétaire et à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2018 - Vers une administration inclusive

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Catherine Becchetti-Bizot  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Vers la pleine citoyenneté des personnes handicapées - Représentation et participation à la construction des politiques publiques pour une société inclusive

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Carine Radian  ;  Thierry Michels  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Interview de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées à Sud Radio le 4 juin 2019, sur la politique du handicap et la société inclusive.

Interview

Suites données au rapport relatif à l'évaluation du dispositif d'accueil pour les enfants et adultes handicapés géré par l'association « Le Silence des Justes »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geneviève Gueydan  ;  Véronique Guillermo  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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