Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 10 juin 1981 Répartition des 54 290 emplois publics proposés au Parlement dans le collectif budgétaire de juillet

Communiqué

CM. 10 juin 1981 Le collectif budgétaire.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur le problème du transport des personnes handicapées, à Dunkerque le 1er décembre 1989.

Déclaration

1er décembre 1989

CM. 27 mai 1981 Mesures économiques et sociales.

Communiqué

CM. 22 avril 1981 La généralisation de la protection sociale des Français à l'étranger.

Communiqué

CM. 1 avril 1981 L'accès des handicapés au travail.

Communiqué

1er avril 1981

CM. 1 avril 1981 L'application de la loi programme sur les musées.

Communiqué

1er avril 1981

Déclaration de Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, sur les orientations du Gouvernement dans le domaine du handicap, notamment l'aide aux enfants handicapés, l'accompagnement en milieu ordinaire et scolaire, l'éducation spécialisée et les handicapés agés, Paris le 25 septembre 2000.

Déclaration

CM. 21 MAI 1980 LE RELEVEMENT DU MINIMUM VIEILLESSE.

Communiqué

CM. 23 AVRIL 1980 L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES HANDICAPES.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de réforme de la législation sur les accidents du travail, la prévention des risques, la protection des victimes et la prise en charge des maladies professionnelles (dossier de presse en annexe), Paris le 3 octobre 1998.

Déclaration Dossier

CM. 19 MARS 1980 DISPOSITIONS D'ORDRE ECONOMIQUE ET FINANCIER.

Communiqué

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