Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales ; Autorité de sûreté nucléaire
Remis le 26 février 2008
Rapport d'activité
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 18 décembre 2007
Auteur(s) : Marianne Berthod-Wurmser ; François Chièze ; Pierre Delomenie ; Michel-Henri Mattera ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2007
Auteur(s) : Alain Lopez ; Pierre-Louis Rémy ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 2007
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Yves Grall ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports
Remis le 15 août 2007
Rapport d'étude
Remis le 3 août 2007
Auteur(s) : Dominique Acker ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports
Remis le 17 juillet 2007
Auteur(s) : Fabienne Bartoli ; Pierre-Louis Bras ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Fabienne Bartoli ; Laurence Eslous ; Isabelle Yeni ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2007
Auteur(s) : Patrick Blanc ; Agathe Denéchère ; Amélie Verdier ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 16 avril 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Georges Colombier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 7 février 2007