Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Sécurité sociale - Septembre 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Surveillance des bactériémies nosocomiales en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er novembre 2004

Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français, 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Parneix  ;  Emmanuelle Reyreaud  ;  E. Sousa  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2005

Surveillance des infections du site opératoire en France en 1999 et 2000 : Résultats

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2003

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France : résultats 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2006

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les évolutions du financement de la protection sociale et la réforme du système de santé en Allemagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles [...] en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la tarification à l'activité dans les établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Rolland  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Jacques Domergue  ;  Cécile Gallez  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Remis le 

Les centres hospitaliers et universitaires : réflexion sur l'évolution de leurs missions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Giraud  ;  Premier ministre

Remis le 

La biologie médicale libérale en France : bilan et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Lalande  ;  Isabelle Yeni  ;  Christine Laconde  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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