Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Claude Jeandel ; Pierre Pfitzenmeyer ; Philippe Vigouroux ; Ministère de la Santé et des Solidarités ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille
Remis le 19 mai 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : André Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 12 avril 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 11 mai 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Frédéric Desportes ; Rémi Crosson du Cormier ; Pascale Reitzel ; Fernand Lorrang ; Sylvain Picard ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 15 janvier 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remis le 8 juillet 2005
Auteur(s) : Philippe Blanchard ; Marc Dupont ; Roland Ollivier ; Catherine Ferrier ; Xavier Pretot ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration
Remis le 1er mars 2006
Auteur(s) : Anne-Marie Payet ; Gélita Hoarau ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 3 mars 2006
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Pierre-Louis Bras ; Stéphanie Seydoux ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 30 janvier 2006
Auteur(s) : Jean-Jacques Jégou ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 3 novembre 2005
Auteur(s) : François Mercereau ; Sylvie Boutereau-Tichet ; Gautier Maigne ; Henri Guillaume ; Marguerite Bérard ; Gilles Clavreul ; Guillaume Sarlat ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Remis le 4 juillet 2005
Auteur(s) : Denis Fougère ; Julien Pouget ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat à l'Action sociale
Remis le 1er janvier 1999