Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Anne d'Hauteville ; Conseil national de l'Aide aux Victimes
Remis le 1er septembre 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Olivier Jarde ; Premier ministre
Remis le 1er décembre 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Hayet Zeggar ; Jacques Roux ; Pierre de Saintignon ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Francis Giraud ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 17 juin 2004
Auteur(s) : Jean Léonetti ; Assemblée nationale
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Jean-Paul Bastianelli ; Maryse Fourcade ; Sylvain Picard ; Liliane Salzberg ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er février 2004
Auteur(s) : Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Jean Debeaupuis ; Thierry Malan ; Thierry Simon ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Robert Flamant ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er septembre 1998
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Bernadette Roussille ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2003
Auteur(s) : Danièle Jourdain-Menninger ; Pierre Aballea ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2004