Hôpital

Développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Georges Costargent ; Gildas Le Coz ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2003

Prise en charge thérapeutique des personnes infectées par le VIH - Rapport 2004 - Recommandations du groupe d'experts

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque La mixité menacée, organisée le 15 juin 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er septembre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Denis Jacquat ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hervé Novelli ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2004

Comptes nationaux de la santé - 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Annie Fénina ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'organisation interne de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Couaneau ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Ménard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er octobre 2002

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2002

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Paulette Guinchard-Kunstler ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Rapport des groupes de travail sur la chirurgie

Rapport interne

Auteur(s) : Daniel Nicolle ; Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur les salaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

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