Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Denis Debrosse ; Antoine Perrin ; Guy Vallancien ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er avril 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Charles de Batz de Trenquelléon ; Françoise Lalande ; Gérard Laurand ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2002
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Sylvie Legrain ; Alain-Jacques Valleron ; Dominique Meyniel ; Maryse Fourcade ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er février 1998
Auteur(s) : Bernard Guy-Grand ; Ministère de la Santé
Remis le 1er janvier 1997
Rapport d'activité
Auteur(s) : Bernard Guiraud-Chaumeil ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Jacques Domergue ; Henri Guidicelli ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er février 2003
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2002
Auteur(s) : Alain Deniel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er octobre 1997
Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2002