Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Prévention des grossesses non désirées dans trois départements : Rhône, Seine-Saint-Denis, Somme : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er juin 2004

Aménagement du territoire et établissement de santé

Avis

Auteur(s) :  Michel Picard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2005

Les équipes mobiles gériatriques au sein de la filière de soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Chantal Rousseau  ;  Jean-Paul Bastianelli  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2005

Premier rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Pelletier  ;  Valérie Létard  ;  Hilaire Flandre  ;  Serge Lepeltier  ;  Sénat

Remis le  1er février 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule : Tome 1 - Rapport - Tome 2 - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François d'Aubert  ;  Claude Evin  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er février 2004

La prise en charge des victimes en urgence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne d'Hauteville  ;  Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le  1er septembre 2003

Rapport au Premier ministre sur la médecine légale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Jarde  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

La prévention sanitaire en milieu de travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hayet Zeggar  ;  Jacques Roux  ;  Pierre de Saintignon  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2003

Rapport sur la prévention des handicaps de l'enfant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Giraud  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2004

Mission d'enquête sur les fermetures de lits en milieu hospitalier durant l'été 2003

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Bastianelli  ;  Maryse Fourcade  ;  Sylvain Picard  ;  Liliane Salzberg  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2003

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