Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur les contrats de performance, le recentrage et les missions des CREPS, Paris le 10 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) dédiées aux personnes détenues, Lyon le 21 mai 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 mai 2010. La nouvelle gouvernance hospitalière.

Communiqué

Bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion mises en place dans les établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hayet Zeggar  ;  Guy Vallet  ;  Orianne Tercerie  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2010

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le développement de l'animation culturelle et artistique en milieu hospitalier, à Paris le 6 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le développement de l'animation culturelle et artistique en milieu hospitalier, Paris le 6 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la prévention des infections nosocomiales grâce au respect de la charte "Mains propres", Paris le 4 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, en réponse à une question d'actualité sur la création d'un hôpital franco-espagnol, à l'Assemblée nationale le 28 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la construction d'un hôpital transfrontalier entre le France et l'Espagne, dans le cadre de la loi "Hôpital, patients, santé, territoires", Puigcerda (Espagne) le 26 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur l'accueil et l'hébergement des personnes âgées dépendantes dans le cadre des agences régionales de santé, Paris le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur l'amélioration des services pour les personnes âgées dépendantes, Paris le 23 mars 2010

Déclaration

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