Identité culturelle

Identité culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel du Haut conseil à l'intégration pour le second semestre de l'année 2011 et l'année 2012 - Volume II - Tome 2 : Une culture ouverte dans une République indivisible

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la politique en faveur du cinéma et la diversité culturelle, Paris le 8 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'identité culturelle et les langues étrangères, Paris le 19 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la mise en oeuvre de l'Accord de Nouméa et le devenir politique de la Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 26 juillet 2013.

Déclaration

Redéfinir une politique publique en faveur des langues régionales et de la pluralité linguistique interne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Caron  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'exception culturelle, Paris le 20 juin 2013.

Déclaration

Tribune de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, dans "Le Monde" du 14 juin 2013, sur l'exception culturelle française et le partenariat transatlantique.

Article Tribune

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité culturelle et l'accord commercial avec les Etats-Unis, Paris le 10 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité de l'offre culturelle, l'exception culturelle et les droits d'auteur, Paris le 26 mars 2013.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les implications constitutionnelles d'une ratification par la France de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Urvoas  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, surla diversité culturelle dans le domaine du cinéma et les systèmes d'aides de l'Etat, Paris le 23 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la nécessité d’une collectivité métropolitaine à Marseille, l'exception culturelle française et le financement de la culture, à Marseille le 12 janvier 2013.

Déclaration

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