Impôt sur les sociétés

Impôt sur les sociétés : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Raymond Barre, député apparenté UDC, à RMC le 2 septembre 1990, sur la crise du Golfe, notamment le soutien à l'action de L'ONU et la politique d'austérité à mener face à la hausse du prix du pétrole.

Interview

Interview de M. Louis Mermaz, président du groupe parlementaire PS à l'Assemblée nationale, à RMC le 27 août et le 6 septembre et La Cinq le 6 septembre 1990, sur les conséquences économiques et budgétaires de la crise du Golfe persique.

Interview

Interview de M. Louis Mermaz, président du groupe parlementaire PS à l'Assemblée nationale, à RTL le 26 juillet 1990, sur la préparation du budget de 1991 notamment la politique locale.

Interview

Bilan statistique sur la situation de redressement des entreprises et les priorités économiques, budgétaires et fiscales du CNPF, dossier "Cartes sur table, édition 1990" présenté par M. Ernest-Antoine Seillière, président de la commission économique du CNPF, Paris le 10 avril 1990.

Dossier Littérature grise Sélection Statistiques

Conférence de presse de rentrée de M. François Périgot, président du CNPF, sur "la crise de confiance" engendrée par les conséquences de la crise du Golfe et par les contradictions de la politique gouvernementale vis-à-vis des entreprises, Paris le 25 septembre 1990.

Déclaration

Articles de M. Edouard Balladur, ancien ministre et député RPR, dans "Initiatives" de juin 1990, sur la lutte contre les inégalités et les propositions du RPR de baisse des impôts et de réforme du système fiscal dans le cadre d'un plan triennal.

Article

1er juin 1990

Document diffusé par le RPR intitulé "Réduire l'impôt : une ambition de justice et de prospérité", avec une introduction de M. Jacques Chirac, président du RPR, Paris septembre 1990.

Article Littérature grise

1er septembre 1990

Conférence de presse de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur les conséquences de la crise du Golfe sur le marché du pétrole et l'économie mondiale, Paris le 4 octobre 1990.

Conférence de presse Déclaration

Article de M. Paul Marchelli, président de la CFE CGC, dans "La Lettre confédérale" le 7 septembre 1990 (intitulé "A bas les excités"), et interview dans "La Tribune de l'expansion" le 10 septembre, sur le projet de budget 1991, les dangers d'une politique de rigueur présentée comme conséquence de la crise du Golfe, et la nécessité de négociations salariales.

Article Interview

Conférence de presse présentée par M. Gérard Alezard, secrétaire de la CGT, sur le projet de loi de finances 1991, l'analyse et les propositions de la CGT, Montreuil le 11 septembre 1990.

Déclaration

Projet de déclaration de politique générale de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur la crise du Golfe Persique et ses conséquences sur la politique économique et sociale, au Conseil économique et social le 25 septembre 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 Février 1988 Bilan des travaux de la commission de réflexion économique pour la préparation de l'échéance de 1992.

Communiqué

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