Indemnité journalière

Indemnité journalière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la sécurité sociale, sur les mesures pour diminuer le coût de l'assurance maladie, Paris le 18 novembre 1986.

Déclaration

Discours de Mme Nicole Questiaux, ministre de la solidarité nationale, sur la protection sociale et l'insertion des handicapés, Orléans le 19 septembre 1981

Déclaration

Arrêts maladie : état des lieux et propositions pour l'amélioration des pratiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le  1er septembre 2004

La Sécurité sociale - Septembre 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Remis le  1er octobre 2003

La Sécurité sociale - Septembre 2002

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2002

La Sécurité sociale - Septembre 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2001

La Sécurité sociale - Septembre 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2000

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