Indemnité journalière

Indemnité journalière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, à "LCI" le 25 juin 2009, sur ses attributions ministérielles pour une réindustrialisation du pays.

Interview

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le doublement du déficit de la sécurité sociale entre 2008 et 2009 dû en partie à la crise économique et la nécessaire maîtrise des dépenses de santé (notamment les indemnités journalières et les transports sanitaires), Paris le 15 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la politique suivie en matière d'artisanat et de petites entreprises, Paris le 6 novembre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la politique gouvernementale en faveur de l'artisanat et du petit commerce, notamment en milieu rural, Le Puy le 30 août 1991.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la maîtrise des implantations de grandes surfaces, l'ouverture des magasins le dimanche, l'apprentissage, et les mesures en faveur des PME-PMI, Deauville le 21 octobre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur le commerce ambulant, l'organisation et l'équipement des marchés et sur la maîtrise de l'ouverture des grandes surfaces, Rodez le 25 février 1992.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, sur la loi sur les indemnités journalières pour les artisans et commercants, sur la protection des sous-traitants et sur le problème du non-paiement des cotisation de retraite, Paris le 8 mars 1991.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, sur les mesures en faveur de l'apprentissage et des entreprises artisanales, Caen le 7 mai 1990.

Déclaration

Interview de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, à "Fraternité Hebdo" de décembre 1988, sur la politique de l'artisanat et du commerce.

Article Interview

1er décembre 1988

Déclarations de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la sécurité sociale, sur les mesures envisagées dans le cadre du plan de rationalisation de l'assurance maladie, à Paris le 11 décembre, et à Tarbes le 18 décembre 1986.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Xavier Bertrand, secrétaire d'état à l'assurance maladie, sur BFM le 26 octobre 2004, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005, notamment les mesures concernant la progression des dépenses de santé, les dépenses à l'hôpital et les dépenses liées aux arrêts maladie.

Interview

Déclaration de M. Xavier Bertrand, secrétaire d'état à l'aasurance maladie, sur les dispositions du projet de loi relatif à l'asssurance maladie, Assemblée nationale le 29 juin 2004.

Déclaration

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