Industrie agro alimentaire

Industrie agro alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir ?

Avis

Auteur(s) :  Philippe Rouvillois  ;  Guy Le Fur  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 1999

La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Capp  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2001

Réflexion stratégique sur les centres d'appui technique aux industries alimentaires : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Caugant  ;  Gérard Goma  ;  Raymond Colombel  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er mars 1995

Pour une politique nutritionnelle de santé publique en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Hercberg  ;  Anne Tallec  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er juin 2000

L'Industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaîne de valorisation : avis

Avis

Auteur(s) :  Victor Scherrer  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 1998

Rapport sur l'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation : tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Avis sur la préparation de l'entrée en vigueur, au 1er janvier 2005, de certaines dispositions du règlement CE n°178/2002 du Parlement européen et du Conseil, qui concernent les entreprises

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la décentralisation et le marché commun agricole, à Condom, le 27 septembre 1982.

Déclaration

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