Industrie agro alimentaire

Réglementations et distorsions de concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) : Lillian Bertaudiere ; Jean-Pierre Bigre ; François-J.H. Froget ; Alain Gravaud ; André Manfredi ; Josy Mazodier ; Anne-Marie Vanelle ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er avril 2006

Pour une grande mobilisation nationale de tous les acteurs pour la promotion de la nutrition en France - Eléments de bilan du PNNS (2001-2005) et propositions de nouvelles stratégies pour le PNNS2 (2006-2008)

Rapport officiel

Auteur(s) : Serge Hercberg ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 4 avril 2006

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix

Avis

Auteur(s) : Gérard d'Aboville ; Conseil économique et social

Remis le 2 novembre 2005

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Huchon ; Jean-Paul Emorine ; Léon Fatous ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport du groupe de travail Alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Dormont ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Le rôle de l'éducation dans l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michelle Ologoudou ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 2004

Rapport sur la prévention et la prise en charge de l'obésité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Deriot ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Remis le 1er octobre 2005

L'avenir de la filière laitière française - conclusions des groupes de travail nationaux, synthèse des tables rondes régionales, synthèse des principales filières laitières européennes

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Trede ; Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le 1er juillet 2004

Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments : Tome I - Rapport - Tome II - Actes du colloque L'alimentation de demain

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2004

Facteurs de réussite des innovations en technologie alimentaire

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation ; Electricité de France ; Société GEM (Paris)

Remis le 1er juin 1996

La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires

Rapport interne

Auteur(s) : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er octobre 1996

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