Républiquefrançaise
Industrie agro alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Yannick Favennec ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 22 novembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction générale des entreprises
Remis le 1er septembre 2006
Auteur(s) : Lillian Bertaudiere ; Jean-Pierre Bigre ; François-J.H. Froget ; Alain Gravaud ; André Manfredi ; Josy Mazodier ; Anne-Marie Vanelle ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 1er avril 2006
Auteur(s) : Serge Hercberg ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 4 avril 2006
Avis
Auteur(s) : Gérard d'Aboville ; Conseil économique et social
Remis le 2 novembre 2005
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Huchon ; Jean-Paul Emorine ; Léon Fatous ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Dominique Dormont ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Michelle Ologoudou ; Conseil économique et social
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Gérard Deriot ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Remis le 1er octobre 2005
Auteur(s) : Yves Trede ; Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er avril 2004