Industrie agro alimentaire

Industrie agro alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Suivi et analyse de risques des dossiers relatifs à la réutilisation des eaux en industries agroalimentaires (IAA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Mialet  ;  Gilles Crosnier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission d'expertise et de conseil à l'optimisation des coûts de certification pour l'agriculture française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Gibrat  ;  Françoise Moreau-Lalanne  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2025

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Remis le 

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Burgoa  ;  Alexandre Ouizille  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'économie de l'île de la Réunion, à La Réunion le 22 avril 2025.

Déclaration

Comment améliorer sous l'angle technique et règlementaire l'usage de l'eau par les industries agroalimentaires ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Janique Bastok  ;  Bruno Locqueville  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les eaux minérales naturelles et eaux de source : autorisation, traitement et contrôle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoinette Guhl  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Que retenir d'une analyse dans quelques pays européens (Allemagne, Belgique, Pays-Bas et Espagne) du rapport de force entre fournisseurs et distributeurs à dominante alimentaire d'un point de vue économique ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Moreau-Lalanne  ;  Daniel Nairaud  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les prix payés aux producteurs par les entreprises de transformation et de distribution agroalimentaires, à l'Assemblée nationale le 27 février 2024.

Déclaration

Conséquences de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne sur les exportateurs français du secteur agricole et agroalimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Frédérique Parant  ;  Pascale Parisot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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