Industrie chimique

Industrie chimique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires chez les enfants toulousains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Guinard  ;  Emmanuelle Godeau  ;  Valérie Schwoebel  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mars 2006

Rapport d'information (...) sur la modernisation du cadre réglementaire des produits chimiques dans l'Union européenne, dit système Reach

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2005

Accident survenu à l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau (Pas-de-Calais)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Lecointe  ;  Jean-Pierre Chassine  ;  Henri Legrand  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis - Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

L'avenir de l'industrie chimique en France à l'horizon 2015

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er janvier 2005

Sécurité du pôle chimique « CHEMPARC » - Zone d'activités de Lacq (Pyrénées-Atlantiques)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Philippe Hirtzman  ;  Dominique Legrain  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er septembre 2002

L'Avenir du bassin de Pau et de Lacq : rapport remis au secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil général des Mines

Remis le  1er juillet 1999

Suivi épidémiologique des conséquences sanitaires de l'explosion de l'usine AZF : rapport intermédiaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Lang  ;  Sylvie Cassadou  ;  Valérie Schwoebel  ;  Institut de Veille sanitaire  ;  Direction régionale des Affaires sanitaires et sociales. Cellule interrégionale d'Épidémiologie d'Intervention (Midi-Pyrénnes)

Remis le  1er juin 2002

Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Essig  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Haut de page