Industrie chimique

Industrie chimique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Sébastien Martin, ministre délégué, chargé de l'industrie, sur la politique industrielle, à Chalampé (Alsace) le 27 octobre 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de l'industrie, sur les efforts en faveur de l'industrie chimique, à Paris le 20 octobre 2021.

Conférence de presse

REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer

Avis

Auteur(s) :  Catherine Tissot-Colle  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sauzey  ;  Bernard Ménoret  ;  Laurent Raverat  ;  Alain Dorison  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Catoire  ;  François du Fou de Kerdaniel  ;  Rémi Guillet  ;  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Conseil des ministres du 6 mars 2013. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur l'évaluation de la dangerosité des produits chimiques, dans le cadre du réglement REACH, à l'Assemblée nationale le 23 février 2010.

Déclaration

Rapport de la Mission sur le raccordement du réseau pétrochimique français au réseau européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Loos  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur le programme de recherche biomédicale sur les "perturbateurs endocriniens", le "réglement REACH" pour le contrôle de la pollution chimique et la politique de prévention santé-environnement, Paris le 25 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur l'implantation d'entreprises internationales en France et le relais des collectivités locales, Nambsheim (Alsace) le 10 juin 1994.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'hôtel de ville de Lens, mardi 26 avril 1983.

Déclaration

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