Industrie chimique

Industrie chimique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 29 novembre 2001, sur l'importance d'une approche communautaire dans l'application de la législation européenne sur les produits chimiques, notamment en matière de cadmium et de produits réfrigérants.

Communiqué

Intervention de M. Alain Bocquet, président du groupe communiste de l'Assemblée nationale, sur l'explosion de l'usine AZF de Toulouse, les attentats terroristes aux Etats-Unis, le calendrier électoral en 2002, la situation économique, la situation sociale, le budget 2002, la sécurité sociale et la sécurité, Bobigny, le 26 septembre 2001.

Déclaration

Conférence de presse de MM. Jacques Chirac, Président de la République, Lionel Jospin, Premier ministre et Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les attentats du 11 septembre aux États-Unis, à Bruxelles, le 21 septembre 2001.

Conférence de presse Déclaration

Débat avec Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la formation à l'environnement, la gestion des déchets, la lutte contre l'effet de serre, la création d'un corps de fonctionnaires de l'environnement et les programmes de recherche sur l'environnement, Paris le 15 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à des questions sur les mesures prises après l'explosion de l'usine chimique AZF de Toulouse, sur la politique en matière de risques industriels chimiques et sur l'avenir des sites Seveso, à l'Assemblée nationale le 2 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur le développement de produits et de procédés chimiques permettant de réduire leurs impacts négatifs sur la santé et l'environnement, Paris le 21 mars 2007.

Conférence de presse

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur le soutien et la promotion par les PME de la recherche-développement du secteur des fibres naturelles dans le cadre des pôles de compétitivité, Urmatt (Bas Rhin) le 15 janvier 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 avril 2006. Modification du code minier.

Communiqué

Déclaration de M. Yann Wehrling, secrétaire national des Verts, sur les procesus de privatisation en France et dans l'Union européenne, la directive REACH sur les substances chimiques et les OGM, Paris le 19 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 janvier 2003. Prévention des risques technologiques et naturels et réparation des dommages.

Communiqué

CM. 12 mai 1982 La restructuration du secteur public de la chimie.

Communiqué

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF, le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires dans la population toulousaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphanie Rivière  ;  Karine Lapierre-Duval  ;  Artus Albessard  ;  Virginie Gardette  ;  Anne Guinard  ;  Valérie Schwoebel  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er octobre 2006

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