Industrie culturelle

Industrie culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de performance de l'Institut français pour la période 2024-2026

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédéric Petit  ;  Aurélien Taché  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication - 2025

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Culture. Département des études de la prospective et des statistiques

Remis le 

Les arts en acte : de la performance à l'inter-artistique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Le Moal  ;  Elena Dapporto  ;  Sylvie Sierra Markiewicz  ;  Caroline Cros  ;  Stéphanie Chaillou  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur les accords signés et les engagements pris avec son homologue Mohamed Mehdi Bensaid en ce qui concerne la culture, à Rabat le 18 février 2025.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur le dynamisme culturel au Maroc et le partenariat culturel entre le Maroc et la France, Rabat le 16 février 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur les crédits alloués à la culture dans le projet de loi de finances pour 2025, l'audiovisuel public, la démocratisation de la culture, le pass culture, le plan "culture et ruralité", la rénovation du patrimoine culturel, le prix des livraisons de livres, au Sénat le 5 novembre 2024.

Déclaration

Les crédits exceptionnels à la culture et aux industries créatives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La stratégie de financement de la filière musicale en France - Faire du Centre national de la musique l'outil d'une nouvelle ambition

Rapport officiel

Auteur(s) :  Julien Bargeton  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Déclaration de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture, sur l’examen du premier budget du ministère de la culture (crédits des missions Culture et Médias, livre et industries culturelles et crédits du compte spécial Avances à l’audiovisuel public) pour le projet de loi de finances 2023, à l'Assemblée nationale le 19 octobre 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur les filiales et les participations du groupe France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins - Rapport annuel 2022 : Les organismes de gestion collective des droits voisins des artistes-interprètes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Contrôle des Organismes de Gestion des Droits d'Auteur et des Droits Voisins

Remis le 

Rapport d'activité 2021 de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet

Remis le 

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