Industrie d'armement

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Sandrier ; Christian Martin ; Alain Veyret ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Le maintien en condition opérationnelle des matériels des armées : rapport au Président de la République suivi de la réponse du ministère de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er décembre 2004

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er décembre 2001

Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Durieux ; M. Gouraud ; Premier ministre

Remis le 1er mars 1996

Rapport de la mission sur les PME PMI de technologie de défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Leroy ; Patrick Haouat ; Michel Schmit ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1996

L'Avenir de la DCN (Direction des constructions navales) : diagnostic

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Conze ; Alain Jolivet ; Ministère de la Défense

Remis le 1er février 1996

Les industries d'armement : rapport au Président de la République suivis des réponses des administrations et des organismes concernés.

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er octobre 2001

Livre Blanc sur la Défense 1994

Rapport officiel

Auteur(s) : Marceau Long ; Édouard Balladur ; François Léotard ; Premier ministre

Remis le 1er juin 1994

Une industrie de défense européenne permet-elle à la France de marier les objectifs d'une stratégie de compétitivité globale et de la défense nationale ? : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) : Institut des hautes études de défense nationale

Remis le 1er décembre 1999

La politique de défense de la France : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) : Institut des hautes études de défense nationale

Remis le 1er décembre 1999

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