Information économique

Information économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la stratégie de sécurité économique nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le développement de l'actionnariat salarié

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Cherioux  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les actes du colloque du 27 juin 2001 sur l'information économique en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

L'Euro et le citoyen

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2001

Transparence des portefeuilles financiers et maîtrise des risques de marché : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Davanne  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er avril 1999

Internet et Entreprise mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 1er novembre 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Yolin  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er novembre 2005

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le  1er mai 2005

Internet et Entreprise, mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour janvier 2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Yolin  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er janvier 2004

1er rapport de l'Autorité des marchés financiers : rapport au Président de la République et au Parlement 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le  1er juin 2004

Intelligence économique, compétitivité et cohésion sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2003

Internet et PME : mirage ou opportunité ? : pour un plan d'action : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Yolin  ;  Jean-Claude Merlin  ;  André Nizery  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er janvier 1998

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