Républiquefrançaise
Informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Claude Debeir ; Ministère de la justice
Remis le 1er mars 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre Truche ; Jean-Paul Faugère ; Patrice Flichy ; Ministère de la Fonction publique
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Christophe Caresche ; Robert Pandraud ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Claude Seibel ; Commissariat général du Plan. Groupe Prospective des Métiers et des Qualifications
Remis le 1er décembre 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 1er janvier 1995
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Alain Gérard ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Thierry Carcenac ; Premier ministre
Remis le 1er avril 2001
Auteur(s) : Michel Gollac ; Francis Kramarz ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Gérard Théry ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er novembre 1998
Auteur(s) : Dominique Dubois ; Claire Niclot ; Yann Fraval ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Alain d'Iribarne ; Yves Lasfargue ; Christine Afriat ; Commissariat général du Plan