Républiquefrançaise
Informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jocelyn Pierre ; Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Remis le 15 février 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Marcel Linet ; Françoise Quere ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er novembre 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 11 septembre 2006
Auteur(s) : Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 30 mars 2005
Auteur(s) : Gérard Théry ; Alain Bonnafé ; Premier ministre
Remis le 15 janvier 1994
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 3 avril 2006
Auteur(s) : Françoise Roure ; Jean-Claude Gorichon ; Emmanuel Sartorius ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 15 janvier 2005
Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Charles Guené ; Jean-René Lecerf ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Remis le 1er juin 2005
Auteur(s) : Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Frédéric Bouchillou ; Teddy Breyton ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Jean-Claude Magendie ; Ministère de la justice
Remis le 1er juin 2004