Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La tarification du réseau ferré

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Julien Dehornoy  ;  Noël de Saint-Pulgent  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Audit de la concession du viaduc de Millau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guillaume Deniaux  ;  Gilles Perrin  ;  Frédéric Ricard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, notamment sur le rôle de la presse à l'ère des réseaux sociaux, la défense de la liberté de l'information, l'état d'urgence, les grands travaux d'infrastructure et la réforme du code frontières Schengen, à Paris le 18 janvier 2017.

Déclaration

Bilan LOTI autoroute A51 - Section Grenoble-Col du Fau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Huneau  ;  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2016

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. L'aboutissement de la réforme ferroviaire 2014-2016.

Communiqué

Interview de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, à France Bleu le 16 décembre 2016, sur la mise en place de la circulation alternée à Paris en raison d'un pic de pollution, l'accès au logement des bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO) et le projet EuropaCity à Gonesse (Val d'Oise).

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la portée de l'inauguration de la déviation d'Axe-les-Thermes notamment pour l'attractivité touristique de la région d'Occitanie, le projet de loi actualisant la loi sur la montagne de 1985 et le désenclavement routier et ferroviaire de l'Ariège, Axe-les-Thermes, le 12 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'avenir du transport ferroviaire dans la perspective de l'ouverture à la concurrence, l'amélioration de l'état du réseau et de la sécurité ferroviaires et la reprise de la dette de SNCF Réseau, au Sénat le 23 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à propos des contrôles effectués sur les mesures des émissions de diesel dans le secteur de l'automobile, à Strasbourg le 24 novembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nuihau Laurey  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Yvon Collin  ;  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Thierry Foucaud  ;  Roger Karoutchi  ;  Fabienne Keller  ;  François Patriat  ;  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la préservation de la biodiversité aux abords des aéroports, à Orly le 7 septembre 2016.

Déclaration

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