Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nuihau Laurey  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Yvon Collin  ;  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Thierry Foucaud  ;  Roger Karoutchi  ;  Fabienne Keller  ;  François Patriat  ;  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la préservation de la biodiversité aux abords des aéroports, à Orly le 7 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la crise migratoire dans le Calaisis et les mesures de soutien à l'économie locale et de maintien de l'ordre public, notamment par la relocalisation des migrants éligibles à l'asile et l'expulsion des immigrés clandestins, à Calais le 2 septembre 2016.

Déclaration

Les transports en 2015 (tome 1) : 53e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le tunnel de Saint-Gothard en Suisse et sur la construction européenne, à Saint-Gothard le 1er juin 2016.

Déclaration

1er juin 2016

Déclaration des chefs d'État et de gouvernement du G7 sur les grands enjeux économiques et politiques mondiaux, le 27 mai 2016.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'importance des Accords de Matignon et de Nouméa pour l'unité institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et la réaffirmation de l'engagement de l'Etat en faveur du développement économique des Iles Loyauté, à Lifou le 1er mai 2016.

Déclaration

1er mai 2016

Conseil des ministres du 27 avril 2016. Le déploiement de réseaux de communications électroniques à haut débit.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 avril 2016. Consultation locale sur les projets susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement.

Communiqué

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le dynamisme de la CCIM et les mesures du gouvernement en faveur de la compétitivité des entreprises en Martinique, à Fort-de-France le 7 avril 2016.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'organisation de la consultation sur le projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes, la politique énergétique et la lutte contre la pollution automobile.

Interview

Haut de page