Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la mise en place de solutions de long terme pour réguler les flux d'immigration vers Calais, à Paris le 21 octobre 2015.

Déclaration

Financement des infrastructures et transport routier - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pinet  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2015

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les chantiers prioritaires du Grand Paris, à Paris le 15 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le Service d'infrastructure de la Défense, à Versailles le 29 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le bilan des mesures de lutte contre l'insécurité routière déployées en janvier 2015 et les nouvelles mesures de sécurité routière en vue de réduire la mortalité routière de moitié par rapport à son niveau de 2010, à Paris le 2 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les bases d’un nouveau pacte entre la Nation et les territoires de montagne, à Chamonix le 25 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les priorités du contrat de plan entre l'Etat et la région Picardie dans le cadre de la future recomposition territoriale unissant les régions Picardie et Nord-Pas-de-Calais, Amiens le 30 juillet 2015.

Déclaration

Les comptes des transports en 2014. Tome 1 : 52ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juillet 2014

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes orientations de la future politique logistique nationale, à Paris le 8 juillet 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le renforcement des relations économiques et commerciales entre la France et la principauté d'Andorre, l'entrée en vigueur de la convention de non double imposition, l'amélioration des infrastructures communes, la conférence sur le climat et les accords bilatéraux dans l'enseignement, Andorre le 19 juin 2015.

Déclaration

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

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