Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les politiques communes des transports et de la pêche, à l'Assemblée nationale le 3 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réforme territoriale et les priorités du contrat de plan Etat région 2015-2020 pour le Centre-Val de Loire, à Orléans le 6 février 2015.

Déclaration

Energie-Vernetztes Europa - Zwölf Vorschläge für eine gemeinsame Energieinfrastrukturpolitik

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Derdevet  ;  Présidence de la République

Remis le 

Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin. Deuxième partie : les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2014

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la seconde mission de suivi de la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Albarello  ;  Alexis Bachelay  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes priorités concernant les fonds européens structurels et d'investissement, à Montpellier le 14 novembre 2014.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à Europe 1 le 3 novembre 2014, sur l'avenir du projet de barrage de Sivens, le mi-mandat de François Hollande et les relations entre le Gouvernement et Europe Ecologie Les Verts.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les objectifs prioritaires du Grand Paris (transports, logements, développement économique) et la disparition des conseils généraux concernés à l'horizon 2020, à Créteil le 13 octobre 2014.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV le 10 octobre 2014, sur la décision de suspendre l'écotaxe.

Interview

Les comptes de transports en 2006 - 44ème rapport de la Commission des comptes de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2007

Les comptes de transports en 2007 : 45e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2008

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique de lutte contre l'immigration clandestine, l'aménagement du territoire guyanais et la politique sociale, à Saint-Laurent du Maroni le 12 avril 1996.

Déclaration

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