Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à Sud Radio le 26 mars 2019 sur les objectifs de la loi d'orientation sur les mobilités, notamment en faveur des "transports du quotidien".

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes orientations du projet de loi d'orientation sur les mobilités, à Paris le 14 février 2019.

Déclaration

Qualité de service offerte par le gestionnaire d'infrastructures aux opérateurs du fret ferroviaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Marc Sandrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 12 décembre 2018. Gestion de l'infrastructure ferroviaire et ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 novembre 2018. Orientation des mobilités.

Communiqué

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre des transports, à Public Sénat le 29 novembre 2018, sur le mouvement des gilets jaunes, le projet de loi d'orientation sur les mobilités, le covoiturage et le marquage des vélos.

Interview

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre des transports, à RTL le 26 novembre 2018, sur la manifestation des gilets jaunes sur les Champs-Elysées le 24 et le projet de loi d'orientation sur les mobilités.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le troisième paquet Mobilité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes orientations du projet de loi d'orientation sur les mobilités (LOM), Paris le 14 novembre 2018.

Déclaration

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à Sud Radio le 30 octobre 2018, sur la fiscalité des carburants, les primes à la conversion pour des voitures plus propres et le financement de la rénovation des infrastructures routières.

Interview

Avant-projet de loi d'orientation des mobilités

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Alain Fouché  ;  Olivier Jacquin  ;  Didier Rambaud  ;  Michèle Vullien  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

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