Infrastructure

Infrastructures linéaires et aménagements fonciers

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Desbazeille ; Michel Tailler ; Michel Burdeau ; Jean Armengaud ; Yves Fournier ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er avril 2003

Rapport sur l'aménagement du port de Nice

Rapport d'inspection

Auteur(s) : André Graillot ; Paul Checcaglini ; Pierre Balland ; Jean-Yves Chauviere ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2002

Mission de conseil à M. le préfet de la Savoie pour l'aménagement de la section aval de l'Arc

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er avril 1996

Expertise du seuil des Pues sur la rivière Drôme

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er avril 1996

Retour d'expérience des crues de septembre 2002 dans les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du-Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Huet ; Patrice Foin ; Claude Laurain ; Philippe Cannard ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er juin 2003

Débat public et infrastructures de transport : rapport au Ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Anne Réocreux ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er juillet 1996

Les comptes des transports en 2001 : 39ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er septembre 2002

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-François Graujeman ; Pierre Balland ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er septembre 1997