Infrastructure | Vie publique

Retour d'expérience des crues de septembre 2002 dans les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du-Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Huet ; Patrice Foin ; Claude Laurain ; Philippe Cannard ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er juin 2003

Débat public et infrastructures de transport : rapport au Ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Anne Réocreux ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er juillet 1996

Les comptes des transports en 2001 : 39ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er septembre 2002

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-François Graujeman ; Pierre Balland ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er septembre 1997

Rapport sur le projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu milieu et paysage duranciens : aspects phytoécologique, ornithologique, piscicole, paysager

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Jean-François Graujeman ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 1997

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu Prévention des inondations

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-François Graujeman ; Pierre Balland ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 1998

Evaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire : rapport du groupe présidé par Jean-Jacques Filleul

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Jacques Filleul ; Philippe Muhlstein ; Conseil supérieur du Service public ferroviaire

Remis le 1er janvier 2003

Rapport relatif aux instances de régulation en matière de transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Chabanol ; Conseil national des Transports

Remis le 1er février 2000

Evolution du financement des investissements des gestionnaires d'infrastructures et des transporteurs publics des réseaux ferroviaires : 1990-2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Schwartz ; Jean-Pierre Taroux ; Conseil national des Transports

Remis le 1er août 2001

Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Chabrerie ; Anne Provost ; Jean-Marcel Piétri ; Hervé Cornède ; Pierre Bourgeois ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 1999

Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er septembre 1999

Expertise du projet d'autoroute A 51 (tronçon médian de Gap)

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Claude Suzanne ; Bernard Glass ; Philippe Huet ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er mars 1996