Infrastructure

Rapport d'information (...) sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport du groupe Internet du futur

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Claude Merlin ; Gérard Roucairol ; Réseau national de recherche en télécommunications

Remis le 1er janvier 2000

Schéma national des plates-formes multimodales : réflexions et propositions pour une stratégie de localisation et d'optimisation des terminaux du transport combiné et des plates-formes multimodales de fret : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc-Philippe Daubresse ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er avril 1997

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les troisièmes contrats de plan Etat-Régions (1994-1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre André ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2000

Etude sur l'intérêt d'une harmonisation des unités de chargement intermodales pour développer le transport combiné européen

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er mai 2005

Audit sur l'état du réseau ferré national français

Rapport officiel

Auteur(s) : Robert Rivier ; Yves Putallaz ; Société nationale des chemins de fer francais ; Réseau ferré de France

Remis le 1er septembre 2005

Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs par autocars

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves Bonduelle ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2005

Partenariats public-privé et actions locales

Rapport d'étude

Auteur(s) : Luc Baumstark ; Albane Huge ; Catherine Marcadier ; Catherine Maubert ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juillet 2005

Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse Paris-Lyon

Rapport d'étude

Auteur(s) : Henri-Georges Baudry ; Bertrand Desbazeille ; Yves Durand-Raucher ; Jacques Pellegrin ; Olivier Schmitt ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2005

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