Innovation

Innovation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, notamment l'aide aux PME, l'amélioration du système des brevets et la stratégie de Lisbonne en faveur de la croissance et de l'emploi, Bruxelles le 16 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les mesures de soutien nécessaires au développement des PME européennes, notamment le SBA (Small Business Act), la réforme du système des brevets ou la lutte contre la contrefaçon, Bruxelles le 10 juillet 2008.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur l'évaluation des pôles de compétitivité, leurs financements et les critères de "performance" et de "dynamique territoriale", Paris le 8 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Roubaud, président de la CGPME, sur le projet de "Small Business act" en Europe" et l'avenir des PME en Europe, Bruxelles le 23 juin 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la stratégie de recherche et d'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Kergueris  ;  Claude Saunier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les missions du programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) sur les axes prioritaires que sont l'efficacité énergétique, le rééquilibrage des modes de transport, les instruments économiques et la protection de l'environnement, Paris le 7 mai 2008

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le bilan du PREDIT 3 (programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres) et les orientations du PREDIT 4, Paris le 5 mai 2008.

Déclaration

Lettre de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Gordon Brown, Premier ministre du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, adressée à M. José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, sur la politique en faveur du développement des PME dans l'Union européenne, le 1er mai 2008.

Lettre

1er mai 2008

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les lignes directrices du projet de loi de modernisation de l'économie dans le cadre de la maîtrise des dépenses publiques, Paris le 28 avril 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur la politique gouvernementale d'aide à la relance de la compétitivité des entreprises en général et des PME en particulier, Paris le 18 avril 2008.

Déclaration

Propositions françaises pour un Small Business Act européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Lionel Stoléru  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

France 2025 - Diagnostic stratégique : état des lieux 2008 - Avril 2008

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

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