Inondation

Inondation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise en oeuvre du plan Submersions rapides sur les territoires touchés par la tempête Xynthia

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Pitié  ;  Annick Helias  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2013

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions sur la mise en oeuvre d'un dispositif d'aide exceptionnel du fait des inondations dans le Sud-Ouest et l'accueil des gens du voyage, à l'Assemblée nationale le 25 juin 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 juin 2013. La politique de prévention des inondations : progrès et perspectives.

Communiqué

Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône. Communes d'arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Leblanc  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2013

Articulation des plans Grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Rathouis  ;  Marie-Laure Garcin  ;  Gilles Leblanc  ;  Roland Commandre  ;  Daniel Valensuela  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2012

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Yves Collombat  ;  Sénat

Remis le 

Les enseignements des inondations de 2010 sur le littoral atlantique (Xynthia) et dans le Var

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 4 janvier 2012. La politique de prévention des inondations.

Communiqué

Evaluations complémentaires de sûreté - Rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire - Décembre 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur la politique de la sécurité, les finances locales et la réforme des collectivités territoriales, à Paris le 24 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur les mesures prises pour faire face aux inondations provoquées par les intempéries dans le sud-est de la France, à Draguignan le 14 novembre 2011.

Déclaration

Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Pitié  ;  Philippe Bellec  ;  Henri Maillot  ;  Jacques Nadeau  ;  Patrick Puech  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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