Insertion professionnelle

Insertion professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Isabelle Debré  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport annuel du Haut conseil à l'intégration pour le second semestre de l'année 2011 et l'année 2012 - Volume II - Tome 1 : Intégrer dans une économie de sous emploi

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Déclaration de Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées, sur le droit de vote, l'intégration scolaire et l'insertion professionnelle des handicapés mentaux, Saint-Brieuc (Côtes d'Armor) le 1er juin 2012.

Déclaration

1er juin 2012

Droits formels / droits réels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes

Avis

Auteur(s) :  Antoine Dulin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Interview de Mme Jeannette Bougrab, à Radio Classique le 14 février 2012, sur la formation professionnelle des jeunes et des chômeurs, la polémique sur les propos de M. Claude Guéant sur les civilisations et l'éducation sexuelle pour les jeunes.

Interview

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'insertion sociale par l'activité économique et le volet insertion du rSa, Paris le 2 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la compétitivité de l'industrie française et les mesures adoptées pour préserver l'emploi, à Sarrebourg le 20 janvier 2012.

Déclaration

Evaluation du Dispositif Local d'Accompagnement (DLA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Branchu  ;  Alain Morin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport 2011 du comité de suivi de la loi LRU - Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la création sur trois ans de 3 000 postes dans des entreprises employant des personnes handicapées et la politique en faveur des personnes handicapées, à Paris le 22 décembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 décembre 2011. L'évaluation du revenu de solidarité active.

Communiqué

Haut de page