Institutions communautaires

Institutions communautaires : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la construction européenne, à Lille le 18 mars 2017.

Déclaration

Déclaration des 27 Chefs d'États et de Gouvernement et des dirigeants des Institutions européennes présents à Rome à l'occasion du Sommet du 60ème anniversaire du Traité de Rome, le 24 mars 2017.

Communiqué

Interview de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, au site www.touteleurope.eu le 24 mars 2017, sur le 60e anniversaire du traité de Rome.

Interview

Conseil des ministres du 22 mars 2017. Les soixante ans du traité de Rome.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la simplification du droit européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Pascal Allizard  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Michel Delebarre  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Claude Kern  ;  Didier Marie  ;  Daniel Raoul  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la prévention des conflits d'intérêts dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Nathalie Chabanne  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M.Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur la réinstallation de l'Autorité bancaire européenne et de l'Agence européenne des médicaments après le retrait britannique de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle de Jacques Delors dans la construction européenne et sur les défis et priorités de l'Union européenne, à Paris le 6 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur le choix du retrait de l'Union européenne exprimé par les Britanniques (le "Brexit") et ses retombées sur la construction européenne à vingt-sept membres, à l'Assemblée nationale le 29 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les conséquences du Brexit pour l'Union européenne, le 25 juin 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à Strasbourg (6 et 7 juin 2016)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Pascal Allizard  ;  René Danesi  ;  Fabienne Keller  ;  Claude Kern  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France 2" le 27 juin 2016, sur les conséquences possibles du Brexit notamment sur les marchés boursiers, sur l'emploi, sur le fonctionnement de l'Union européenne.

Interview

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