Intégration scolaire

Handicaps rares - Contextes, enjeux et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er janvier 2013

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3968) du 17 novembre 2011 sur la médecine scolaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier Breton ; Martine Pinville ; Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 9 novembre 2012

Le coût économique et social de l'autisme

Avis

Auteur(s) : Christel Prado ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 9 octobre 2012

La mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 dans l'éducation nationale

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Martine Caraglio ; Jean-Pierre Delaubier ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2012

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur les chantiers de la politique en faveur des handicapés, notamment la scolarisation des enfants handicapés, l'insertion professionnelle, l'accessibilité et l'accès aux soins, Toulouse le 22 juin 2012.

Déclaration

22 juin 2012

Déclaration de Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées, sur le droit de vote, l'intégration scolaire et l'insertion professionnelle des handicapés mentaux, Saint-Brieuc (Côtes d'Armor) le 1er juin 2012.

Déclaration

1er juin 2012

La scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Catherine Klein ; Joël Sallé ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er septembre 2009