Intégration scolaire

Intégration scolaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'accès à l'enseignement des enfants et adolescents handicapés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Naves  ;  Mireille Gaüzère  ;  Claire Trouvé  ;  Bernard Gossot  ;  Claude Mollo  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Analyse de l'organisation et du fonctionnement des établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Cremadeills  ;  Marcel Duhamel  ;  Jean-Philippe Guely  ;  Roger-François Gauthier  ;  Michel Georget  ;  Jean-Claude Ravat  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Les établissements de rétablissement scolaire - Bilan et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Joël Goyheneix  ;  Claude Buisson-Vaivre  ;  Marie-Thérèse Geffroy  ;  Brigitte Le Brethon  ;  Vincent Maestracci  ;  Philippe Lhermet  ;  Christian Bigaut  ;  Gérard Marchand  ;  Anne Baratin  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur les initiatives prises par la France pour prévenir les phénomènes de radicalisation djihadiste, notamment le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme (PART), à Québec le 31 octobre 2016.

Déclaration

Les dispositifs et les crédits mobilisés en faveur des jeunes sortis sans qualification du système scolaire - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'intégration et la vie scolaire, l'organisation de la scolarité et la refondation scolaire, Paris le 28 septembre 2015.

Déclaration

Déclarations de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, et M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification, sur le débat d'orientation pour la stratégie numérique de la France, à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2015.

Déclaration

Rapport 2012 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national consultatif des Personnes handicapées

Remis le 

Déclaration de M. Benoit Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la refondation de l'école et l'éducation prioritaire, Paris le 9 avril 2014.

Déclaration

La scolarisation des élèves en situation de handicap

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sandrine Lair  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur les propositions des cinq groupes de travail sur l’intégration, à l'Assemblée nationale le 18 décembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 août 2013. Les mesures de la rentrée 2013 pour la refondation de l'école.

Communiqué

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