Intermittent du spectacle

Intermittent du spectacle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 novembre 2003. Mesures de simplification pour les emplois du spectacle,

Communiqué

Conseil des ministres du 31 juillet 2003. Réforme du régime d'assurance chômage des professionnels du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur les mesures de développement du spectacle vivant, Paris le 12 janvier 1999.

Déclaration

Sources et ressources pour le spectacle vivant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Wallon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Analyses et propositions des partenaires sociaux du secteur sur l'emploi dans le spectacle, présentées et mises en forme par Jean-Paul Guillot

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Guillot  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (...) sur les métiers artistiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Martin-Lalande  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er septembre 2004

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2003

Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Charpillon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2004

Intermittents du spectacle - Rapport de mission de Michel Lagrave : Mission d'évaluation et d'expertise sur les modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Lagrave  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juin 2004

Le recours à l'intermittence dans les sociétés de l'audiovisuel public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Gourinchas  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2004

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