Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement numérique du territoire, à Paris le 8 septembre 2009.

Déclaration

Photojournalistes : constat et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Bertin  ;  Michel Balluteau  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la liberté d'expression sur Internet, Paris le 8 juillet 2010.

Déclaration

L'industrie de l'image

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Dutoit  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les objectifs de la nouvelle génération des pôles d'excellence rurale, au Sénat le 21 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le déploiement des infrastructures numériques pour l'accès au très haut débit et le passage à la télévision numérique, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mise en place du réseau à haut débit dans les territoires ruraux, Paris le 23 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique en faveur des territoires ruraux, à Bar-le-Duc (Meuse) le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le soutien apporté par l'Etat à la sécurité des entreprises, notamment dans les domaines de l'intelligence économique et de la lutte contre la contrefaçon, à l'Assemblée nationale le 29 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le bilan des assises des territoires ruraux et sur l'adaptation de l'offre des services aux publics en milieu rural, Bar-le-Duc le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la défense du droit à l'oubli numérique et le recyclage des outils numériques, à Paris le 23 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des entreprises publiques locales et sur les mesures adoptées dans le cadre du CIADT en faveur des territoires ruraux, à Cahors le 19 mai 2010.

Déclaration

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