Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 avril 2010. L'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de vidéogrammes.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les métiers de l'internet, Paris le 8 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les mesures en faveur du développement de l'usage de l'Internet par les personnes handicapées, à Paris le 12 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur le lancement du label de confiance pour les sites comparateurs de prix sur Internet, Paris le 29 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les objectifs du portail de services d'intérêt général gratuits et accessibles depuis les téléphones mobiles (Proxima Mobile), à Paris le 18 février 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur l'action de l'Etat en faveur de l'émergence d'une culture numérique dans les grandes entreprises, au Sénat, à Paris le 4 février 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur l'importance sociale, politique et économique des enjeux numériques, à Paris le 19 janvier 2010.

Déclaration

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, dans "Le Figaro" le 15 avril 2010, sur les nouvelles procédures destinées à faciliter la compréhension de la fiscalité.

Article Interview

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et à l'économie numérique, sur les dimensions technique, économique, politique et sociale de la neutralité des réseaux, Paris le 13 avril 2010.

Déclaration

Pour un livre numérique créateur de valeurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Albanel  ;  Aurélien Rousseau  ;  Laurent Ladouari  ;  Premier ministre

Remis le 

Conseil des ministres du 23 février 2010. Le bilan du régime de l'auto-entrepreneur.

Communiqué

Déclaration de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du gouvernement, sur le développement du plan numérique à l'école et la mobilisation contre l'exclusion sociale des élèves, Paris le 15 février 2010.

Déclaration

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