Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la défense du droit à l'oubli numérique et le recyclage des outils numériques, à Paris le 23 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des entreprises publiques locales et sur les mesures adoptées dans le cadre du CIADT en faveur des territoires ruraux, à Cahors le 19 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le déploiement du très haut débit, la réduction de la fracture numérique et sur le développement de l'offre de services au public en milieu rural, à Paris le 6 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès numérique et les mesures en faveur du déploiement du très haut débit, à Heugnes (Indre) le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le modéle économique des services internet et le droit de l'audiovisuel et la régulation des services internet, Paris le 10 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les perspectives de développement du télétravail, Paris le 9 juin 2010.

Déclaration

Rapport de la mission Vivre chez soi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Franco  ;  Secrétariat d'Etat aux Aînés

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur le bilan de la politique en faveur de l'accessibilité aux outils numériques, notamment la téléphonie mobile, à Paris le 26 mai 2010.

Déclaration

Communiqué conjoint de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Maxime Verhagen, ministre néerlandais des affaires étrangères, en date du 25 mai 2010, sur la liberté d'expression et d'opinion sur Internet.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à Canal Plus le 25 mai 2010, sur le report de l'âge légal de départ à la retraite, la protection des données personnelles sur Internet et le droit à "l'oubli numérique".

Interview

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique de l'aménagement numérique du territoire et l'accès au haut débit, à Paris le 20 mai 2010.

Déclaration

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2010

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