Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Perspectives pour une Europe numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Hubert  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2010

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, sur les priorités concernant le développement des applications du portail de services gratuits aux citoyens sur téléphones mobiles, Proxima Mobile, Paris le 21 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la lutte contre les SPAM et la cyber-criminalité notamment au moyen de Signal Spam, Paris le 20 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les avancées du Programme Ordi 2.0 notamment auprès des élèves des écoles franciliennes, Paris le 26 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les négociations internationales sur la régulation d'internet, Vilnius (Lituanie) le 14 septembre 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 9 septembre 2010, sur les initiatives de la société Google en France.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à La Chaine Info le 13 septembre 2010, sur la politique à l'égard des Roms et l'augmentation de la TVA sur les offres Internet-télévision-téléphone (triple play).

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à RMC le 7 septembre 2010, sur le risque d'augmentation du taux de TVA pour les offres couplant téléphonie-internet-télévision (triple play).

Interview

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mission d'aménagement du territoire de la Poste, notamment en lien avec les offices de tourisme, à Gargilesse (Indre) le 6 juillet 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 juillet 2010. L'action de l'HADOPI.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à RMC le 15 avril 2010, sur le développement d'Internet.

Interview

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

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