Internet

Etude pour la diffusion des TIC dans les PME - stratégies, dispositifs et outils : un référentiel pour l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) : Frédéric Bouchillou ; Teddy Breyton ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'informatisation de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Arthuis ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2004

Tableau de bord du commerce électronique : 5ème mise à jour

Rapport d'étude

Auteur(s) : Raymond Heitzmann ; Martine Dayan ; Ministère de l'Industrie ; Mission pour l'économie numérique

Remis le 1er avril 2004

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 11e rapport d'activité : 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 1er mai 2003

Action du ministère pour le développement des nouvelles technologies dans le milieu professionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-François Janin ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2000

Rapport d'information (...) sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débit

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nicolas Forissier ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er novembre 2002

Le commerce électronique interentreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes ; PricewaterhouseCoopers

Remis le 1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Hérisson ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 10e rapport d'activité : 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 1er mai 2002

Rapport d'information (...) sur les nouvelles télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2002

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