Internet

Rapport d'information (…) sur l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Emile Blessig ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Belot ; Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la concentration des médias en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'administration électronique au service du citoyen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2004

Les enfants du Net - II : pédo-pornographie et pédophilie sur l'internet

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er janvier 2005

Etude pour la diffusion des TIC dans les PME - stratégies, dispositifs et outils : un référentiel pour l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) : Frédéric Bouchillou ; Teddy Breyton ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'informatisation de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Arthuis ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2004

Tableau de bord du commerce électronique : 5ème mise à jour

Rapport d'étude

Auteur(s) : Raymond Heitzmann ; Martine Dayan ; Ministère de l'industrie ; Mission pour l'économie numérique

Remis le 1er avril 2004

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 11e rapport d'activité : 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 1er mai 2003

Action du ministère pour le développement des nouvelles technologies dans le milieu professionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-François Janin ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2000

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